Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORDON BLANC
G.I.E. DOMATIC, groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
95599524
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque CORDON BLANC

Déposée le 29 novembre 1995 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORDON BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC domicilié(e) 233, rue de Charenton, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CORDON BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORDON BLANC est expirée depuis le 29 novembre 2005.

G.I.E. DOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : SERVINOX , MENASTYL , L'ÎLOT CRËPES , TAVOLINA , LES JOURNEES DE LA CUISSON , PASSE - RAPID , MERCURY de Ménastyl , Les petits plats dans les grands , CERAFOUR , SOLEMIO


G.I.E. DOMATIC, groupement d'intérêt économique - 233, rue de Charenton, 75012 PARIS - France - SIREN 348652876


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; poêles ; grills; cocottes ; casseroles ; plats non en métaux précieux