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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC
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COLLECTION TABLE LIGNE HOTESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION TABLE LIGNE HOTESSE
G.I.E. DOMATIC, Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
99799711
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque COLLECTION TABLE LIGNE HOTESSE

Déposée le 28 juin 1999 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COLLECTION TABLE LIGNE HOTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC domicilié(e) 233 rue de Charenton, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque COLLECTION TABLE LIGNE HOTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION TABLE LIGNE HOTESSE est expirée depuis le 28 juin 2009.

G.I.E. DOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : SERVINOX , MENASTYL , L'ÎLOT CRËPES , TAVOLINA , LES JOURNEES DE LA CUISSON , PASSE - RAPID , MERCURY de Ménastyl , Les petits plats dans les grands , CERAFOUR , SOLEMIO


G.I.E. DOMATIC, Groupement d'Intérêt Economique - 233 rue de Charenton, 75012 PARIS - France - SIREN 348652876


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; poêles ; cocottes ; casseroles ; plats ; marmites ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine en verre, porcelaine ou faïence ; pichets ; cruches ; verres ; gobelets ; chopes ; tasses ; bols ; vases ; cuvettes ; jattes ; saladiers ; assiettes ; soucoupes ; soupières ; flacons ; bouteilles ; carafes ; sucriers ; pots et couvercles de pots pour la cuisine ; moules de cuisine ; boîtes en verre ; grills (ustensiles de cuisson).