Déposée le 19 décembre 1990 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAFEXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) G.I.E. DOMATIC domicilié(e) 233, rue de Charenton, 75012 PARIS (dossier no 2177778) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2177778) - France.
La marque CAFEXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.I.E. DOMATIC, Groupement d'Intérêt Economique - 233, rue de Charenton, 75012 PARIS (dossier no 2177778) - France - SIREN 348652876
APPLIMA S.A - (dossier no 2177778) - France
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177778 - Publication au BOPI 2000-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Cornet filtre papier, filtre plastique ou métal. Cafetières non comprises dans d'autres classes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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