Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDY-CHLORATE
G.I.E. DISTRIPLAN

Numéro de dépôt :
1336679
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1995

Présentation de la marque HANDY-CHLORATE

Déposée le 31 décembre 1985 par G.I.E. DISTRIPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HANDY-CHLORATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.I.E. DISTRIPLAN, domicilié(e) 58, avenue d'Iéna, 75016 PARIS - - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - - France.

La marque HANDY-CHLORATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDY-CHLORATE est expirée depuis le 31 décembre 1995.

G.I.E. DISTRIPLAN a également déposé les autres marques suivantes : MINI POUBELETTE , D I S T R I P L A N , MAXI POUBELETTE , DP DISTRIPLAN , HANDY CHLORATE


G.I.E. DISTRIPLAN - 58, avenue d'Iéna, 75016 PARIS - - France


IDEAMARQUES - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres;compositions extinctrices.Désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides; herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.