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Marques déposées par la société G.I.E. DATA 3 F
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FOOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOT
G.I.E. DATA 3 F

Numéro de dépôt :
94506175
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
17/01/2004

Présentation de la marque FOOT

Déposée le 17 janvier 1994 par la société G.I.E. DATA 3 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société G.I.E. DATA 3 F domicilié(e) 60 bis, Av. d'Inéa, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 515 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre LE VIAVANT Yann AVOCAT - France.

La marque FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT est expirée depuis le 17 janvier 2004.


G.I.E. DATA 3 F - 60 bis, Av. d'Inéa, 75116 PARIS - France - SIREN 351515374


Maitre LE VIAVANT Yann AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

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