Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société G.I.E CAPRIFERM
/
BOUTON DE CULOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUTON DE CULOTTE
G.I.E CAPRIFERM, Groupement Intéret Economique

Numéro de dépôt :
92432367
Date de dépôt :
31/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2022

Présentation de la marque BOUTON DE CULOTTE

Déposée le 31 août 1992 par la société G.I.E CAPRIFERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUTON DE CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société G.I.E CAPRIFERM domicilié(e) Maison de l'Agriculture, BLD HENRI DUNANT - 71010 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 585 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel LAZCANO domicilié(e) les Poncetys - 71960 - DAVAYE - France.

La marque BOUTON DE CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUTON DE CULOTTE est expirée depuis le 31 août 2022.

G.I.E CAPRIFERM a également déposé les autres marques suivantes : CAPRIFERM , LA TOUR CAPRIFERM , CAPRIFERM


G.I.E CAPRIFERM, Groupement Intéret Economique - Maison de l'Agriculture, BLD HENRI DUNANT - 71010 - MACON - France - SIREN 309585131


Michel LAZCANO - les Poncetys - 71960 - DAVAYE - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218535 - Publication au BOPI 2002-03-28

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252679 - Publication au BOPI 1998-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489365 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19

Produits laitiers