Déposée le 18 janvier 2002 par G.I.E. CABINET L.T.S.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est G.I.E. CABINET L.T.S.C, domicilié(e) 4, Rue de Rivoli, 75004 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. Cabinet L.T.S.C - France.
La marque TAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAMIS est expirée depuis le 18 janvier 2012.
G.I.E. CABINET L.T.S.C - 4, Rue de Rivoli, 75004 PARIS - France
G.I.E. Cabinet L.T.S.C - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Inscription le 30 juin 2003 - Gage constitué n°373263 - Publication au BOPI 2003-06-30
Inscription le 10 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388550 - Publication au BOPI 2004-03-10
Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425423 - Publication au BOPI 2006-01-04
Inscription le 21 mai 2008 - Gage radié n°474081 - Publication au BOPI 2008-05-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
- Logiciel - Gestion de fichiers informatiques - Service de saisie et de traitement de données - Service de transmissions d'information par voie télématique - Transmission de données commerciales par réseaux Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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