Présentation de la marque GUIDE DE LA DOUCE FRANCE
Déposée le 9 juillet 1993 par G.I.E. BONNES VOLAILLES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GUIDE DE LA DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est G.I.E. BONNES VOLAILLES DE FRANCE, domicilié(e) Route de Valeilles - 42110 - FEURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN CHRETIEN & ASSOCIES - France.
La marque GUIDE DE LA DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE DE LA DOUCE FRANCE est expirée depuis le 9 juillet 2003.
G.I.E. BONNES VOLAILLES DE FRANCE - Route de Valeilles - 42110 - FEURS - France
SCHIHIN CHRETIEN & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342325 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 11 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°282864 - Publication au BOPI 1999-08-11
Inscription le 11 août 1998 - Concession de licence n°259995 - Publication au BOPI 1998-08-11
Inscription le 14 janvier 1999 - Concession de licence n°270394 - Publication au BOPI 1999-01-14
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Affiches, albums, gravures, livres, brochures, catalogues, calendries, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, encyclopédies, pamphlets, feuillets, enveloppes, agendas, répertoires, photographies, guides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Education; formation; divertissement éditions de livres, de revues; prêts de livres; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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