Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATOLIS
Numéro de dépôt :
1605559
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
27/11/1997
Présentation de la marque ATOLIS
Déposée le 27 novembre 1987 par G.I.E. AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LITTORAL SETOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « ATOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOLIS est expirée depuis le 27 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01