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Marques déposées par la société G.I.C.E
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BANYULS TEMPLERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BANYULS TEMPLERS
G.I.C.E.

Numéro de dépôt :
1377677
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006
BANYULS TEMPLERS de G.I.C.E

Présentation de la marque BANYULS TEMPLERS

Déposée le 26 février 1986 par la société G.I.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANYULS TEMPLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société G.I.C.E domicilié(e) Route du Balcon de Madeloc, 66652 BANYULS/SUR/MER (dossier no 2063256) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 632 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BRUNETTI Directeur Administratif du Groupement Interproducteurs Collioure et Banyuls domicilié(e) (dossier no 2063256) - France.

La marque BANYULS TEMPLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANYULS TEMPLERS est expirée depuis le 26 février 2006.


G.I.C.E. - Route du Balcon de Madeloc, 66652 BANYULS/SUR/MER (dossier no 2063256) - France - SIREN 775632924


Pierre BRUNETTI Directeur Administratif du Groupement Interproducteurs Collioure et Banyuls - (dossier no 2063256) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1996 n°2063256 - Publication au BOPI 1996-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 25 août 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°188785 - Publication au BOPI 1995-08-25

Vins de Banyuls.