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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.I.C.C
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ARLEQUIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARLEQUIN
G.I.C.C. SARL

Numéro de dépôt :
94536797
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque ARLEQUIN

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.I.C.C domicilié(e) 8, rue des Granges Galand BP 108, 37550 ST AVERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 187 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.C.C. - France.

La marque ARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARLEQUIN est expirée depuis le 16 septembre 2004.


G.I.C.C. SARL - 8, rue des Granges Galand BP 108, 37550 ST AVERTIN - France - SIREN 304187263


G.I.C.C. - France


Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367314 - Publication au BOPI 2003-03-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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