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Marques déposées par la société G.I.C.B
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Les Caves du Soleil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Caves du Soleil
G.I.C.B

Numéro de dépôt :
3086804
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011

Présentation de la marque Les Caves du Soleil

Déposée le 26 février 2001 par la société G.I.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Caves du Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société G.I.C.B domicilié(e) Route du Balcon de Madeloc, 66652 BANYULS/MER Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 639 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GICB - France.

La marque Les Caves du Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Caves du Soleil est expirée depuis le 26 février 2011.

G.I.C.B a également déposé les autres marques suivantes : Les Terrasses des Templiers


G.I.C.B - Route du Balcon de Madeloc, 66652 BANYULS/MER Cédex - France - SIREN 775639248


GICB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Vins.