Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORDON VERT
G H MUMM & CIE - SOCIETE VINICOLE DE CHAMPAGNE, SUCCESSEUR société anonyme

Numéro de dépôt :
1542517
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque CORDON VERT

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) G H MUMM & CIE - SOCIETE VINICOLE DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORDON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G H MUMM & CIE - SOCIETE VINICOLE DE CHAMPAGNE domicilié(e) 29, rue du Champ de Mars, 51100 REIMS (dossier no 2138231) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 084 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2138231) - France.

La marque CORDON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORDON VERT est expirée depuis le 21 juillet 2009.

G H MUMM & CIE - SOCIETE VINICOLE DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : BANDE VERTE , BARRE ROUGE , RUBAN ROUGE , BANDE ROUGE , (Marque figurative) , G.H. MUMM & CIE CORDON ROSE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , RUBAN VERT , BARRE VERTE


G H MUMM & CIE - SOCIETE VINICOLE DE CHAMPAGNE, SUCCESSEUR société anonyme - 29, rue du Champ de Mars, 51100 REIMS (dossier no 2138231) - France - SIREN 562084129


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2138231) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1999 n°2138231 - Publication au BOPI 1999-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 14 mai 2001 - Gage radié n°323556 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 25 novembre 1999 - Gage constitué n°290911 - Publication au BOPI 1999-11-25

Inscription le 12 octobre 1990 - Changement d'adresse n°50288 - Publication au BOPI 1990-10-12

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques notamment vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, cidres, poirés, vins de fruits, eaux-de-vies, liqueurs et spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.