Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M MARIE DE MOY
S.A. G.H. MARTEL & CIE

Numéro de dépôt :
1234069
Date de dépôt :
23/02/1983
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
23/02/2003
M MARIE DE MOY de G.H. MARTEL & CIE

Présentation de la marque M MARIE DE MOY

Déposée le 23 février 1983 par la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « M MARIE DE MOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE domicilié(e) 69 AVENUE DE CHAMPAGNE, 51200 EPERNAY (dossier no 2014829) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 708 .

La marque M MARIE DE MOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M MARIE DE MOY est expirée depuis le 23 février 2003.

G.H. MARTEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE LAMOTTE , CFE COMTE FERNAND DI ERNEE , CHARLES DISS & Co , FL FRANCOIS LEMMER , CUVEE VICTOIRE , CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CO , G.H. MARTEL & CO , CHAMPAGNE AQUILA , COEUR DE CUVEE DE G.H. MARTEL & CIE , G.H. MARTEL & CO


S.A. G.H. MARTEL & CIE - 69 AVENUE DE CHAMPAGNE, 51200 EPERNAY (dossier no 2014829) - France - SIREN 335680708


Renouvellement sans limitation le 9 février 1993 n°2014829 - Publication au BOPI 1993-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Inscription le 4 septembre 1995 - Transmission de propriété n°188962 - Publication au BOPI 1995-09-04

Vins de provenance Française à savoir "CHAMPAGNE"