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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE
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G.H. MARTEL & CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.H. MARTEL & CO
G.H. MARTEL & CIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
95576095
Date de dépôt :
13/06/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2005

Présentation de la marque G.H. MARTEL & CO

Déposée le 13 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G.H. MARTEL & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE domicilié(e) 69, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque G.H. MARTEL & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.H. MARTEL & CO est expirée depuis le 13 juin 2005.

G.H. MARTEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE LAMOTTE , CFE COMTE FERNAND DI ERNEE , CHARLES DISS & Co , FL FRANCOIS LEMMER , CUVEE VICTOIRE , CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CO , G.H. MARTEL & CO , CHAMPAGNE AQUILA , COEUR DE CUVEE DE G.H. MARTEL & CIE , CHAMPAGNE EN TETE


G.H. MARTEL & CIE (S.A.) - 69, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 335680708


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Inscription le 19 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°283367 - Publication au BOPI 1999-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Vins de provenance française, à savoir champagne