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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) G H Martel & CIE
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CHARLES DISS & Co
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DISS & Co
G H Martel & CIE S.A

Numéro de dépôt :
3362662
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/06/2015
CHARLES DISS & Co de G H Martel & CIE

Présentation de la marque CHARLES DISS & Co

Déposée le 2 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) G H Martel & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CHARLES DISS & Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G H Martel & CIE domicilié(e) 69 avenue de Champagne,51200 EPERNAY - 51200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) 6 rue de Rungis,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque CHARLES DISS & Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DISS & Co est expirée depuis le 2 juin 2015.

G H Martel & CIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE LAMOTTE , CFE COMTE FERNAND DI ERNEE , FL FRANCOIS LEMMER , CUVEE VICTOIRE , CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CO , G.H. MARTEL & CO , CHAMPAGNE AQUILA , COEUR DE CUVEE DE G.H. MARTEL & CIE , G.H. MARTEL & CO , CHAMPAGNE EN TETE


G H Martel & CIE S.A - 69 avenue de Champagne,51200 EPERNAY - 51200 - France


CABINET ARBOUSSE BASTIDE - 6 rue de Rungis,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 5 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444855 - Publication au BOPI 2006-12-05

Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de dénomination n°446236 - Publication au BOPI 2006-12-05

Inscription le 5 décembre 2006 - Changement d'adresse n°446235 - Publication au BOPI 2006-12-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Vin de provenance française à savoir Champagne.