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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE
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CHAMPAGNE EN TETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE EN TETE
G.H. MARTEL & CIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96606906
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2006

Présentation de la marque CHAMPAGNE EN TETE

Déposée le 19 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPAGNE EN TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE domicilié(e) 69, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 060 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque CHAMPAGNE EN TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE EN TETE est expirée depuis le 19 janvier 2006.

G.H. MARTEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE LAMOTTE , CFE COMTE FERNAND DI ERNEE , CHARLES DISS & Co , FL FRANCOIS LEMMER , CUVEE VICTOIRE , CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CO , G.H. MARTEL & CO , CHAMPAGNE AQUILA , COEUR DE CUVEE DE G.H. MARTEL & CIE , G.H. MARTEL & CO


G.H. MARTEL & CIE (S.A.) - 69, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 399060821


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Emballages en carton pour le conditionnement de bouteilles de champagne.Vins de provenance française, à savoir champagne

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.