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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE
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CHAMPAGNE AQUILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE AQUILA
S.A. G.H. MARTEL & CIE

Numéro de dépôt :
92448533
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque CHAMPAGNE AQUILA

Déposée le 23 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHAMPAGNE AQUILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE domicilié(e) 69 AVENUE DE CHAMPAGNE, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François RAPENEAU CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE - France.

La marque CHAMPAGNE AQUILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE AQUILA est expirée depuis le 23 décembre 2002.

G.H. MARTEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE LAMOTTE , CFE COMTE FERNAND DI ERNEE , CHARLES DISS & Co , FL FRANCOIS LEMMER , CUVEE VICTOIRE , CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CO , G.H. MARTEL & CO , COEUR DE CUVEE DE G.H. MARTEL & CIE , G.H. MARTEL & CO , CHAMPAGNE EN TETE


S.A. G.H. MARTEL & CIE - 69 AVENUE DE CHAMPAGNE, 51200 EPERNAY - France - SIREN 335680708


Monsieur Jean-François RAPENEAU CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CIE - France


Inscription le 4 septembre 1995 - Transmission de propriété n°188962 - Publication au BOPI 1995-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE"