Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE MIRANE
G & H Ferté

Numéro de dépôt :
942805
Date de dépôt :
08/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PRINCE DE MIRANE

Déposée le 8 janvier 1976 par G & H Ferté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PRINCE DE MIRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G & H Ferté domicilié(e) (soc. à r. l.), Château de Gajo, Sainte-Maure-de-Peyriac (Lot-et-Garonne). - France.

La marque PRINCE DE MIRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PRINCE DE MIRANE est expirée depuis le 8 janvier 1986.

G & H Ferté a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE BESSAC , DUC DE PRANCEY , DUC DE RIGNY , MAC FERTY , GAJO


G & H Ferté - (soc. à r. l.), Château de Gajo, Sainte-Maure-de-Peyriac (Lot-et-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Vins, spiritueux, liqueurs.