Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARQUIS DE BESSAC
Numéro de dépôt :
1120137
Date de dépôt :
23/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MARQUIS DE BESSAC
Déposée le 23 février 1978 par G & H FERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARQUIS DE BESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARQUIS DE BESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120137.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MARQUIS DE BESSAC est expirée depuis le 23 février 1988.
G & H FERTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033