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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.H.E
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ONE PART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE PART
G.H.E SARL

Numéro de dépôt :
3004264
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2010

Présentation de la marque ONE PART

Déposée le 31 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.H.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONE PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.H.E domicilié(e) ZI, ROUTE DE LECTOURE, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 002 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.H.E SARL - France.

La marque ONE PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE PART est expirée depuis le 31 janvier 2010.

G.H.E a également déposé les autres marques suivantes : Mineral Magic


G.H.E SARL - ZI, ROUTE DE LECTOURE, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 402002407


G.H.E SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Engrais.