Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONOGRAMS
Numéro de dépôt :
1495717
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1998
Présentation de la marque MONOGRAMS
Déposée le 26 octobre 1988 par G.H. BASS & CO. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOGRAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MONOGRAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177441 - Publication au BOPI 1994-10-11