Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E.S.C.M ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET DE MANAGEMENT
G G I, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92401619
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022

Présentation de la marque E.S.C.M ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET DE MANAGEMENT

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G G I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.S.C.M ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET DE MANAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G G I domicilié(e) 6 rue Froment - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 158 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque E.S.C.M ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET DE MANAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E.S.C.M ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET DE MANAGEMENT est expirée depuis le 17 janvier 2022.

G G I a également déposé les autres marques suivantes : IRH , BORDURETTE ECAILLE , PA.DO.VA , BLOCDRAIN , ALEDECOR , GAZONDECOR , ONDINE , PAVE ECAILLE , BEMO , BEMOBLOC


G G I, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 rue Froment - 75011 - PARIS - France - SIREN 443158381


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°352967 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224498 - Publication au BOPI 2002-07-05

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement d'adresse n°356137 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 16 octobre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°357065 - Publication au BOPI 2002-10-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Inscription le 23 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551814 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-23

Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2012 n°2490338 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630151 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour écrire (à l'exception des appareils) et articles de bureau ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés. Conseil en communication ; abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; location d'appareils distributeurs. Communications ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; transmission de messages, télégrammes, télévision ; services permettant à une personne de converser avec une autre. Education ; institutions d'enseignement ; édition de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de manifestations sportives et culturelles, mécénat, promotion.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.