ROYAL SOUVERAIN
Présentation de la marque ROYAL SOUVERAIN
Déposée le 6 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) G.F.D.V.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROYAL SOUVERAIN est expirée depuis le 6 octobre 1988.
G.F.D.V.B a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018