Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL SOUVERAIN
G.F.D.V.B. S.A.

Numéro de dépôt :
1070611
Date de dépôt :
06/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL SOUVERAIN

Déposée le 6 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) G.F.D.V.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.F.D.V.B domicilié(e) 89 Quai des Chartrons, 33000 BORDEAUX. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque ROYAL SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROYAL SOUVERAIN est expirée depuis le 6 octobre 1988.

G.F.D.V.B a également déposé les autres marques suivantes : CHARTRONS ROUGE , LALANDE IMPÉRIAL , P.L. MILON , JJ MORTIER CIE , A LALANDE CIE , LE DONJON , LES CHARTRONS , PIERRE FRANKLIN , ROC DE BRENAC , LE TONNELIER


G.F.D.V.B. S.A. - 89 Quai des Chartrons, 33000 BORDEAUX. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Vins.