Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BELLECHASSE
Numéro de dépôt :
1036026
Date de dépôt :
16/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BELLECHASSE
Déposée le 16 décembre 1977 par G.F.D.V.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELLECHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELLECHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BELLECHASSE est expirée depuis le 16 décembre 1987.
G.F.D.V.B a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030