Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPELLA
G.F.A. VIE (Société anonyme d'assurances)

Numéro de dépôt :
1677375
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2001

Présentation de la marque CAPELLA

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) G.F.A. VIEd'assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.F.A. VIEd'assurances domicilié(e) 38, Rue de Châteaudun, 75009 PARIS - France.

La marque CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELLA est expirée depuis le 5 juillet 2001.

G.F.A. VIEd'assurances a également déposé les autres marques suivantes : SIRIUS , CYGNE , ALPHERAT , PRUDENCE-VIE , ORION


G.F.A. VIE (Société anonyme d'assurances) - 38, Rue de Châteaudun, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

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