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Marques déposées par la société G.F.A. PIERRE CARLE
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CHÂTEAU LE CHABRIER Château Le Chabrier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LE CHABRIER Château Le Chabrier
G.F.A. PIERRE CARLE

Numéro de dépôt :
3164884
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2012
CHÂTEAU LE CHABRIER Château Le Chabrier de G.F.A. PIERRE CARLE

Présentation de la marque CHÂTEAU LE CHABRIER Château Le Chabrier

Déposée le 14 mai 2002 par la société G.F.A. PIERRE CARLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU LE CHABRIER Château Le Chabrier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la société G.F.A. PIERRE CARLE domicilié(e) CHATEAU LE CHABRIER,24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 802 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.F.A. PIERRE CARLE domicilié(e) CHATEAU LE CHABRIER,24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - 24240 - France.

La marque CHÂTEAU LE CHABRIER Château Le Chabrier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LE CHABRIER Château Le Chabrier est expirée depuis le 14 mai 2012.


G.F.A. PIERRE CARLE - CHATEAU LE CHABRIER,24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - 24240 - France - SIREN 402802185


G.F.A. PIERRE CARLE - CHATEAU LE CHABRIER,24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - 24240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée : "château le chabrier"