(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 juin 2001 par G.F.A. PHILIPPE PIERAERTS (GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105590.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 juin 2011.
G.F.A. PHILIPPE PIERAERTS (GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464341 - Publication au BOPI 2007-11-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29