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Marques déposées par G.F.A. Peix
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Domaine de Rochebonne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Rochebonne
G.F.A. Peix

Numéro de dépôt :
3325943
Date de dépôt :
25/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/11/2014
Domaine de Rochebonne de G.F.A. Peix

Présentation de la marque Domaine de Rochebonne

Déposée le 25 novembre 2004 par G.F.A. Peix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Domaine de Rochebonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est G.F.A. Peix domicilié(e) Le Bourg,69620 THEIZE - 69620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.F.A. Peix domicilié(e) Le Bourg,69620 THEIZE - 69620 - France.

La marque Domaine de Rochebonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Rochebonne est expirée depuis le 25 novembre 2014.


G.F.A. Peix - Le Bourg,69620 THEIZE - 69620 - France


G.F.A. Peix - Le Bourg,69620 THEIZE - 69620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Rochebonne.