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Marques déposées par la société G.F.A. JL BOREAS Société Civile
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DOMAINE DES PRESLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PRESLES
G.F.A. JL BOREAS Société Civile

Numéro de dépôt :
1432411
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES PRESLES

Déposée le 22 octobre 1987 par la société G.F.A. JL BOREAS Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES PRESLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société G.F.A. JL BOREAS Société Civile domicilié(e) Domaine des Presles, 69910 Ville-Morgon (dossier no 2096108) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 620 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PETIT Suzanne domicilié(e) (dossier no 2096108) - France.

La marque DOMAINE DES PRESLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES PRESLES est expirée depuis le 22 octobre 2007.


G.F.A. JL BOREAS Société Civile - Domaine des Presles, 69910 Ville-Morgon (dossier no 2096108) - France - SIREN 328620158


PETIT Suzanne - (dossier no 2096108) - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 1997 n°2096108 - Publication au BOPI 1997-08-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

VIN A.O.C. MORGON provenant de l'exploitation exactement désignée DOMAINE DES PRESLES