Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES VIEUX ORMES
Numéro de dépôt :
1129127
Date de dépôt :
20/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU DES VIEUX ORMES
Déposée le 20 mars 1980 par G.F.A. J. GARDE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU DES VIEUX ORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES VIEUX ORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DES VIEUX ORMES est expirée depuis le 20 mars 1990.
G.F.A. J. GARDE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042