Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU "LES PETITES RANGA"
G.F.A. Héritiers AURIER

Numéro de dépôt :
3167038
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2012
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Présentation de la marque CHATEAU "LES PETITES RANGA"

Déposée le 30 mai 2002 par la société G.F.A. Héritiers AURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU "LES PETITES RANGA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société G.F.A. Héritiers AURIER domicilié(e) Bertin,33570 MONTAGNE - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 722 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA Héritiers AURIER domicilié(e) "Bertin",33570 MONTAGNE - 33570 - France.

La marque CHATEAU "LES PETITES RANGA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU "LES PETITES RANGA" est expirée depuis le 30 mai 2012.


G.F.A. Héritiers AURIER - Bertin,33570 MONTAGNE - 33570 - France - SIREN 391722824


GFA Héritiers AURIER - "Bertin",33570 MONTAGNE - 33570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 28 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593507 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Vin d'Appellation d'Origine Controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Les Petites Ranga