Accueil marques.expert
/
Marques déposées par G.F.A. (groupement Foncier Agricole) DE SERRIERES
/
DOMAINE DE PENTE-SERRIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PENTE-SERRIERES
G.F.A. (groupement Foncier Agricole) DE SERRIERES
Mr SAVOYE Michel

Numéro de dépôt :
1667054
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE PENTE-SERRIERES

Déposée le 17 mai 1991 par G.F.A. (groupement Foncier Agricole) DE SERRIERES et monsieur SAVOYE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE PENTE-SERRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont G.F.A. (groupement Foncier Agricole) DE SERRIERES, domicilié(e) Lieu dit Serrieres, 69220 CERCIE (dossier no 2196325) - France et monsieur SAVOYE Michel domicilié(e) Lieu dit Serrieres, 69220 CERCIE (dossier no 2196325) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr DANDEL Jean Pierre domicilié(e) (dossier no 2196325) - France.

La marque DOMAINE DE PENTE-SERRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PENTE-SERRIERES est expirée depuis le 17 mai 2011.


G.F.A. (groupement Foncier Agricole) DE SERRIERES - Lieu dit Serrieres, 69220 CERCIE (dossier no 2196325) - France

Mr SAVOYE Michel - Lieu dit Serrieres, 69220 CERCIE (dossier no 2196325) - France


Mr DANDEL Jean Pierre - (dossier no 2196325) - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2001 n°2196325 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 10 novembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°402554 - Publication au BOPI 2004-11-10

Vin de pays ou d'appellation d'origine contrôlée