Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE RAPATEL
Numéro de dépôt :
1675583
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
30/06/1998
Présentation de la marque DOMAINE DE RAPATEL
Déposée le 30 juin 1988 par G.F.A. du DOMAINE DE RAPATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE RAPATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE RAPATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE RAPATEL est expirée depuis le 30 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52