Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES HAUTS DE CLUZEL
Numéro de dépôt :
94525449
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LES HAUTS DE CLUZEL
Déposée le 15 juin 1994 par la société G.F.A du DOMAINE de CLUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HAUTS DE CLUZEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 17 octobre 1995 - REJET TOTAL n°190804 - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1995-10-17