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Marques déposées par G.F.A. du domaine de Boissière
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Domaine de la Boissière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Boissière
G.F.A. du domaine de Boissière

Numéro de dépôt :
95585973
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2005

Présentation de la marque Domaine de la Boissière

Déposée le 25 août 1995 par G.F.A. du domaine de Boissière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Boissière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est G.F.A. du domaine de Boissière, domicilié(e) Domaine de la Boissière, 30300 Jonquière St-Vincent - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.F.A. du domaine de Boissière - France.

La marque Domaine de la Boissière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Boissière est expirée depuis le 25 août 2005.


G.F.A. du domaine de Boissière - Domaine de la Boissière, 30300 Jonquière St-Vincent - France


G.F.A. du domaine de Boissière - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Vins d'appellation d'origine et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de la Boissière"