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Marques déposées par la société G.F.A. du Château La Joye
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CHATEAU LA JOYE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA JOYE
G.F.A. du Château La Joye

Numéro de dépôt :
1459875
Date de dépôt :
06/04/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2008

Présentation de la marque CHATEAU LA JOYE

Déposée le 6 avril 1988 par la société G.F.A. du Château La Joye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA JOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société G.F.A. du Château La Joye domicilié(e) 33240 ST André de Cubzac (dossier no 2112589) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 527 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROGER Jean-Paul domicilié(e) (dossier no 2112589) - France.

La marque CHATEAU LA JOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA JOYE est expirée depuis le 6 avril 2008.


G.F.A. du Château La Joye - 33240 ST André de Cubzac (dossier no 2112589) - France - SIREN 352527360


FROGER Jean-Paul - (dossier no 2112589) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1998 n°2112589 - Publication au BOPI 1998-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61887 - Publication au BOPI 1992-04-06

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU LA JOYE.