Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ARROSEE APpellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
G.F.A. DU CHATEAU L'ARROSEE

Numéro de dépôt :
1501472
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/08/1998

Présentation de la marque CHATEAU L'ARROSEE APpellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 30 août 1988 par G.F.A. DU CHATEAU L'ARROSEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU L'ARROSEE APpellation St Emilion Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.F.A. DU CHATEAU L'ARROSEE, domicilié(e) "LES BIGAROUX", 33 ST SULPICE DE FALEYRENS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RODHAIN FranÇois Gérant du G.F.A. - France.

La marque CHATEAU L'ARROSEE APpellation St Emilion Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'ARROSEE APpellation St Emilion Grand Cru Contrôlée est expirée depuis le 30 août 1998.


G.F.A. DU CHATEAU L'ARROSEE - "LES BIGAROUX", 33 ST SULPICE DE FALEYRENS. - France


Mr RODHAIN FranÇois Gérant du G.F.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château L'Arrosee