Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT PONTET
Numéro de dépôt :
1580520
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/01/2000
Présentation de la marque CHATEAU HAUT PONTET
Déposée le 5 janvier 1990 par G.F.A. DU CHATEAU HAUT PONTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT PONTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU HAUT PONTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT PONTET est expirée depuis le 5 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34