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Marques déposées par G.F.A. DU CHATEAU DE FRANCS
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CHATEAU LES DOUVES DE FRANCS APpellation Bordeaux Côtes de Francs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES DOUVES DE FRANCS APpellation Bordeaux Côtes de Francs
G.F.A. DU CHATEAU DE FRANCS

Numéro de dépôt :
1345976
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/02/1996

Présentation de la marque CHATEAU LES DOUVES DE FRANCS APpellation Bordeaux Côtes de Francs

Déposée le 12 février 1986 par G.F.A. DU CHATEAU DE FRANCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES DOUVES DE FRANCS APpellation Bordeaux Côtes de Francs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.F.A. DU CHATEAU DE FRANCS, domicilié(e) "Francs", 33570 LUSSAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs HEBRARD Dominique et DE BOUARD Hubert, Gérants. - France.

La marque CHATEAU LES DOUVES DE FRANCS APpellation Bordeaux Côtes de Francs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES DOUVES DE FRANCS APpellation Bordeaux Côtes de Francs est expirée depuis le 12 février 1996.


G.F.A. DU CHATEAU DE FRANCS - "Francs", 33570 LUSSAC. - France


Messieurs HEBRARD Dominique et DE BOUARD Hubert, Gérants. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LES DOUVES DE FRANCS".