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Marques déposées par G.F.A. DOMAINE DE PERIGNON
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CHEVALIER COURTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER COURTOIS
G.F.A. DOMAINE DE PERIGNON

Numéro de dépôt :
1524174
Date de dépôt :
08/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1996

Présentation de la marque CHEVALIER COURTOIS

Déposée le 8 septembre 1986 par G.F.A. DOMAINE DE PERIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER COURTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.F.A. DOMAINE DE PERIGNON, domicilié(e) Ferme Perignon, 89460 CRAVANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIGESMA CONSEIL - France.

La marque CHEVALIER COURTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33


G.F.A. DOMAINE DE PERIGNON - Ferme Perignon, 89460 CRAVANT - France


FIGESMA CONSEIL - France


Inscription le 6 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65924 - Publication au BOPI 1992-08-06

Produits comestibles: Plats surgelés, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, conserves, patisserie et confiserie, miel, vinaigre, sauces, épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais.Boissons non alcooliques: boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, vins et alcools de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.