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Marques déposées par la société G.F.A. Domaine de la CRESSONNIERE
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CLOS DE LA CRESSONNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA CRESSONNIERE
G.F.A. Domaine de la CRESSONNIERE

Numéro de dépôt :
93480924
Date de dépôt :
18/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2003

Présentation de la marque CLOS DE LA CRESSONNIERE

Déposée le 18 août 1993 par la société G.F.A. Domaine de la CRESSONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE LA CRESSONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la société G.F.A. Domaine de la CRESSONNIERE domicilié(e) R.N. 97, 83790 PIGNANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 275 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.F.A. Domaine de la CRESSONNIERE - France.

La marque CLOS DE LA CRESSONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA CRESSONNIERE est expirée depuis le 18 août 2003.

G.F.A. Domaine de la CRESSONNIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CRESSONNIERE


G.F.A. Domaine de la CRESSONNIERE - R.N. 97, 83790 PIGNANS - France - SIREN 325275055


G.F.A. Domaine de la CRESSONNIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Boissons Alcooliques. (à l'exception des bières.)