Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU VERMEIL
G.F.A DOMAINE DE GUIOT

Numéro de dépôt :
3203625
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
24/12/2012
CHÂTEAU VERMEIL de G.F.A DOMAINE DE GUIOT

Présentation de la marque CHÂTEAU VERMEIL

Déposée le 24 décembre 2002 par la société G.F.A DOMAINE DE GUIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHÂTEAU VERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la société G.F.A DOMAINE DE GUIOT domicilié(e) 30800 SAINT GILLES - 30800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 864 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNUT SYLVIA domicilié(e) GFA DOMAINE DE GUIOT,30800 SAINT GILLES - 30800 - France.

La marque CHÂTEAU VERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU VERMEIL est expirée depuis le 24 décembre 2012.

G.F.A DOMAINE DE GUIOT a également déposé les autres marques suivantes : NUMA


G.F.A DOMAINE DE GUIOT - 30800 SAINT GILLES - 30800 - France - SIREN 390864437


CORNUT SYLVIA - GFA DOMAINE DE GUIOT,30800 SAINT GILLES - 30800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) , vins et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée château vermeil.