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Marques déposées par G F A des vignobles TURTAUT
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CHATEAU ROUGEMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROUGEMONT
G F A des vignobles TURTAUT

Numéro de dépôt :
92410714
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque CHATEAU ROUGEMONT

Déposée le 12 mars 1992 par G F A des vignobles TURTAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ROUGEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est G F A des vignobles TURTAUT, domicilié(e) 33210 TOULENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TURTAUT Dominique - France.

La marque CHATEAU ROUGEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROUGEMONT est expirée depuis le 12 mars 2002.


G F A des vignobles TURTAUT - 33210 TOULENNE - France


Mr TURTAUT Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU ROUGEMONT