Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CHARMES
Numéro de dépôt :
1432557
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/10/1997
Présentation de la marque LES CHARMES
Déposée le 23 octobre 1987 par G.F.A. DES PILLETS (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARMES est expirée depuis le 23 octobre 1997.
G.F.A. DES PILLETS (société civile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13