Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LA CASSAGNE-BOUTET
G.F.A (Denis VERGEZ Gérant)

Numéro de dépôt :
3073772
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2010

Présentation de la marque CHÂTEAU LA CASSAGNE-BOUTET

Déposée le 20 décembre 2000 par la société G.F.A (Denis VERGEZ Gérant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU LA CASSAGNE-BOUTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société G.F.A (Denis VERGEZ Gérant domicilié(e) DE LA CASSAGNE-BOUTET (Groupement foncier agricole), Château LA CASSAGNE-BOUTET, 33390 CARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 255 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.F.A DE LA CASSAGNE-BOUTET - France.

La marque CHÂTEAU LA CASSAGNE-BOUTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LA CASSAGNE-BOUTET est expirée depuis le 20 décembre 2010.

G.F.A (Denis VERGEZ Gérant a également déposé les autres marques suivantes : ALLENDY DE LA CASSAGNE


G.F.A (Denis VERGEZ Gérant) - DE LA CASSAGNE-BOUTET (Groupement foncier agricole), Château LA CASSAGNE-BOUTET, 33390 CARS - France - SIREN 420255655


G.F.A DE LA CASSAGNE-BOUTET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château la cassagne-boutet.