Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE DE LA VEINERIE
G.F.A. de Pouilly le Chatel

Numéro de dépôt :
950745
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
Villefranche

Présentation de la marque COTE DE LA VEINERIE

Déposée le 12 mars 1976 par G.F.A. de Pouilly le Chatel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche), la marque française « COTE DE LA VEINERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.F.A. de Pouilly le Chatel domicilié(e) (soc. civile), Denice (Rhône). - France.

La marque COTE DE LA VEINERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COTE DE LA VEINERIE est expirée depuis le 12 mars 1986.

G.F.A. de Pouilly le Chatel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE POUILLY LE CHATEL


G.F.A. de Pouilly le Chatel - (soc. civile), Denice (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Vins d'appellation contrôlée.