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Marques déposées par la société G-F-A- de la Terrière et du Souzy
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chateau de La Terrière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chateau de La Terrière
G-F-A- de la Terrière et du Souzy

Numéro de dépôt :
95573299
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque chateau de La Terrière

Déposée le 29 mai 1995 par la société G-F-A- de la Terrière et du Souzy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chateau de La Terrière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 30 novembre 2024.

Le déposant est la société G-F-A- de la Terrière et du Souzy domicilié(e) La Terrière Cercié 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 903 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MEISSIREL - France.

La marque chateau de La Terrière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau de La Terrière est expirée depuis le 29 mai 2005.


G-F-A- de la Terrière et du Souzy - La Terrière Cercié 69220 - France - SIREN 400903621


Christian MEISSIREL - France


Publication - Publication au BOPI 1995-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Republication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Vin d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "château de La Terrière"