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Marques déposées par G.F.A. DE LA CALANDE
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DOMAINE DE LA CALANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CALANDE
G.F.A. DE LA CALANDE

Numéro de dépôt :
92429403
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CALANDE

Déposée le 30 juillet 1992 par G.F.A. DE LA CALANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA CALANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est G.F.A. DE LA CALANDE, domicilié(e) Bel Air, 69460 BLACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE LA CALANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CALANDE est expirée depuis le 30 juillet 2002.


G.F.A. DE LA CALANDE - Bel Air, 69460 BLACE - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Vin A.O.C. Beaujolais et Beaujolais Village provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE LA CALANDE