CHATEAU LA CLEMENCE
Présentation de la marque CHATEAU LA CLEMENCE
Déposée le 16 septembre 1997 par G.F.A. DAURIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CLEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LA CLEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CLEMENCE est expirée depuis le 16 septembre 2007.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47