Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CLEMENCE
G.F.A. DAURIAC

Numéro de dépôt :
97699475
Date de dépôt :
16/09/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/09/2007

Présentation de la marque CHATEAU LA CLEMENCE

Déposée le 16 septembre 1997 par G.F.A. DAURIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CLEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est G.F.A. DAURIAC, domicilié(e) Château Destieux, 33330 ST EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DAURIAC Anne Marie - France.

La marque CHATEAU LA CLEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CLEMENCE est expirée depuis le 16 septembre 2007.


G.F.A. DAURIAC - Château Destieux, 33330 ST EMILION - France


Madame DAURIAC Anne Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château La Clémence"

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.